Arrêté du 22 janvier 2004 portant autorisation d'exercice de la médecine en France en application de l'article 60-1, 9e alinéa, de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

J.O. 30 du 5 février 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02531
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Arrêté du 22 janvier 2004 portant autorisation d'exercice de la médecine en France en application de l'article 60-1, 9e alinéa, de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

NOR : SANH0420296A

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 22 janvier 2004, sont autorisées à exercer la médecine en France les personnes dont les noms suivent :

M. Bechar (Mohamed, Nacer, Eddine).

M. Benkelfat (Chekib).

Mme Benziane (Fella), épouse Dali.

M. Chiah (Abdelhakim).

M. Dorban (Yacine).

Mme Ferdi (Chafika), épouse Khiter.

M. Jasinski (Michal, Antoni).

M. Megherbi (Salah-Eddine).

M. Messaoudi (Djamel).

M. Rahabarisoa (Lucien, Michel).

M. Zreika (Adnan).